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modèles de documents à disposition

Pour les établissements du département du Rhône, il y a deux processus différents:

  • pour les avenants aux clauses financières, il vous est demandé de remplir une demande, mais aussi de préparer l'avenant en lui-même puis de le transmettre à l'Inspection d'Académie
  • pour les avenants aux clauses pédagogiques, vous n'avez que la demande à réaliser, puis à transmettre à l'IA.

 

Vous trouverez, dans les KIT proposés au téléchargement ci-contre, à droite, les modèles et éventuellement les modes opératoires correspondants.

Nous vous demandons de nous envoyer une copie des demandes que vous déposez à la DSDEN. Bureau DEP1 21 rue Jaboulay, 69309 Lyon Cedex 07

 

8/12/2014: nous n'avons pas encore reçu de modèles de documents pour 2015/2016 de la part de la DSDEN. Si vous souhaitez faire vos demandes d'avenants dès à présent, nous supposons qu'il n'y aura pas de grosse modification, et qu'il vous suffit de modifier les années sur les documents Word que vous pouvez télécharger ici.


Nous vous demandons de nous envoyer une copie des demandes que vous déposez à la DSDEN.